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1. Exploitant du site

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2. Objet du site

BAMBBENO exploite une boutique en ligne proposant des œuvres personnalisées créées à partir de photographies, de choix et d’instructions fournis par les clients.

Les produits disponibles peuvent comprendre des œuvres numériques, des affiches, des impressions encadrées, des toiles et des toiles encadrées.

Les informations relatives à la disponibilité, à la taille, au format, au prix, à la destination de livraison et à la production affichées sur la page produit et au moment du paiement s’appliquent à la commande concernée.

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3. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, le site BAMBBENO, le nom commercial, les logos, graphismes, mises en page, créations, contenus écrits, présentations de produits, modèles et autres éléments créatifs sous-jacents appartiennent à BAMBBENO LTD, sont utilisés sous licence ou avec autorisation.

Aucun élément du site ne confère le droit de copier, reproduire, distribuer, vendre, concéder sous licence, publier ou exploiter commercialement les contenus BAMBBENO sans autorisation écrite préalable, sauf lorsque la loi applicable l’autorise.

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4. Contenu fourni par les clients

Les clients conservent la propriété des photographies originales et des autres contenus originaux qu’ils transmettent.

En transmettant un contenu, le client accorde à BAMBBENO et aux prestataires raisonnablement nécessaires à l’exécution une licence limitée permettant de recevoir, stocker, examiner, modifier et utiliser ce contenu uniquement dans la mesure raisonnablement nécessaire pour :

• Créer et modifier l’œuvre demandée
• Préparer et envoyer un aperçu
• Produire et livrer le produit sélectionné
• Fournir le service client
• Corriger les erreurs ou examiner les problèmes de qualité
• Respecter les obligations de sécurité, de prévention de la fraude et les obligations légales

Cette licence liée à la commande n’autorise pas l’utilisation dans la publicité publique ou dans un portfolio. Toute utilisation marketing publique nécessite une autorisation distincte.

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5. Utilisation privée et commerciale

Sauf accord écrit contraire de BAMBBENO, l’œuvre finalisée est fournie pour un usage privé, personnel et non commercial.

Le client peut imprimer un fichier numérique acheté pour son usage personnel, mais ne peut pas revendre, concéder sous licence, produire en série ou exploiter commercialement l’œuvre sans autorisation écrite.

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6. Exactitude et disponibilité

BAMBBENO s’efforce de maintenir l’exactitude des informations du site et la disponibilité de la boutique.

L’accès au site, la disponibilité des produits, la capacité de production, les prix ou les informations peuvent ponctuellement être interrompus, corrigés ou mis à jour.

BAMBBENO peut corriger une erreur manifeste avant d’accepter une commande. Aucune disposition de la présente section ne limite les droits qui ne peuvent légalement être limités.

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7. Services et liens de tiers

Le site peut utiliser des prestataires tiers ou proposer des liens vers leurs services, notamment des prestataires de paiement, partenaires de production, transporteurs, plateformes sociales, applications et autres services.

Les sites et services tiers indépendants sont régis par leurs propres conditions et informations de confidentialité.

BAMBBENO n’est pas responsable du contenu ou de la disponibilité de tiers indépendants, sauf disposition contraire de la loi applicable.

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8. Droits des consommateurs

Aucune disposition des présentes Mentions légales, des Conditions d’utilisation ou d’une autre politique BAMBBENO n’exclut ni ne restreint les droits impératifs des consommateurs qui ne peuvent légalement être exclus.

Cela comprend les droits applicables aux produits ou contenus numériques défectueux, endommagés, fournis de manière incorrecte ou sensiblement non conformes à leur description.

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9. Droit applicable

Les présentes Mentions légales sont régies par le droit de l’Angleterre et du Pays de Galles.

Les consommateurs conservent les protections impératives et l’accès aux tribunaux prévus par le droit de leur pays de résidence.

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10. Contact